Quelques informations sur le KYC
Que signifie KYC ?
Lorsque vous ouvrez un nouveau compte auprès d'une banque ou d'un établissement de paiement, il se peut que vous soyez notifié(e) de l'existence du KYB.
KYB est l'acronyme de Know Your Business. Il s'agit d'une obligation réglementaire et légale pour les banques et autres institutions connexes d'identifier et de vérifier l'identité de leurs clients. L'appellation englobe tout le processus de vigilance réalisé par l'entreprise.
Le terme peut également être utilisé par les clients pour désigner leurs propres processus de connaissance du client (Know Your Customer - KYC).
Les banques entreprennent de tels processus pour se conformer à diverses réglementations telles que la réglementation relative à la lutte contre le blanchiment d'argent (Anti money laundering, AML) ou la réglementation relative à la lutte contre le financement du terrorisme (CFT).
Chez Spendesk, nous utilisons le terme KYC comme le “C” réfère à notre “client" qu'il s'agisse d'une personne morale ou physique.
Pourquoi est-ce nécessaire ?
Le KYC est un moyen d'empêcher les banques d'être impliquées dans des activités criminelles ou terroristes et les aide ainsi à rester en conformité avec les règles internationales obligatoires.
En Europe, le KYC est une obligation réglementaire pour les établissements de paiement, comme le prévoit la directive européenne 2015/849 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme.
Comment cela fonctionne-t-il ?
Les banques remplissent leurs obligations en matière de KYC en vérifiant diverses informations et en obtenant certains documents auprès de sources fiables.
Ces documents comprennent, entre autres, l'enregistrement de l'entreprise et l'identification des bénéficiaires effectifs ultimes, c'est-à-dire les actionnaires détenant au moins 25% des actions de l'entreprise.
Le processus se termine-t-il une fois que mon entreprise a été correctement identifiée ?
Le processus ne s'arrête pas à l'identification de l'entreprise, il va au-delà. En effet, la banque ou l'institution a le droit d'observer en permanence les activités de l'entité correspondante pour s'assurer qu'elles répondent à un certain profil de risque et à un certain nombre d'attentes.
En quoi cela aide-t-il les entreprises ?
L'objectif ultime est d'identifier et d'enquêter sur toute activité suspecte.
En plus de protéger les banques ou les institutions contre l'exploitation ou l'utilisation involontaire à des fins criminelles ou terroristes, le processus KYC protège également les clients en évitant des incidents indésirables tels que l'usurpation d'identité et la fraude sur leurs comptes.
Pour plus d'informations et pour préparer votre KYC, rendez-vous sur :